Institut

Historique

Institution

Statut

Code de l’éducation, article D741-9 à D741-11
Décret 89-902 du 18 décembre 1989 relatif aux instituts d'études politiques dotés d'un statut d'établissement public administratif rattachés à une université
Décret n° 2016-181 du 23 février 2016 portant association d'établissements du site Aix-Marseille-Provence-Méditerranée

Règlement intérieur

Règlement intérieur (Version avril 2021 - CA du 13 mars 2021)

Annexes du règlement intérieur :
- Règlement relatif au FSDIE
- Règlement intérieur des bibliothèques de l'IEP
- Charte régissant l'usage des moyens numériques et ses annexes (guide utilisateur et annexe juridique)
- Charte relative à la lutte contre le plagiat

Le règlement des études est disponible dans la rubrique "Pédagogie"

Autres :
Règlement des missions - Version au 01 01 2019 (CA 15 12 2018)

Règlement de publication des actes

Délégation de pouvoir du CA au directeur

Approbation contrats, conventions et marchés par le CA et délégation de pouvoir au directeur

Suppléance du directeur en cas d'empêchement

Arrêté 2020 - 18 Désignation suppléant au directeur de l'IEP

Arrêtés portant délégations de signature

Arrêtés portant délégation de signature abrogés