Institution


Statut


Règlement intérieur

Règlement intérieur (Version avril 2021 - CA du 13 mars 2021)

Annexes du règlement intérieur :
- Règlement relatif au FSDIE
- Règlement intérieur des bibliothèques de l'IEP
- Charte régissant l'usage des moyens numériques et ses annexes (guide utilisateur et annexe juridique)
- Charte relative à la lutte contre le plagiat

Le règlement des études est disponible dans la rubrique "Pédagogie"


Règlement de publication des actes

Délibération 20211213-2 Règlement de publication des actes


Délégation de pouvoir du CA au directeur

Approbation contrats, conventions et marchés par le CA et délégation de pouvoir au directeur


Suppléance du directeur en cas d'empêchement


Arrêtés portant délégations de signature

 

Arrêtés portant délégation de signature abrogés


 

Contact