Institution


Statut


Règlement intérieur

Règlement intérieur - Version au 01 01 2019 (CA 15 12 2018)

Annexes du règlement intérieur :
- Règlement relatif au FSDIE
- Règlement intérieur des bibliothèques de l'IEP
- Charte régissant l'usage des moyens numériques et ses annexes (guide utilisateur et annexe juridique)
- Charte relative à la lutte contre le plagiat
Le règlement des études est disponible dans la rubrique "Pédagogie"

Autres :
Règlement des missions - Version au 01 01 2019 (CA 15 12 2018)


Règlement de publication des actes

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Délégation de pouvoir du CA au directeur

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Suppléance du directeur en cas d'empêchement


Arrêtés portant délégations de signature


 

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