Élections professionnelles 2018

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES AU TITRE DES INSTANCES DE L’IEP (CTE et CCP-ANT) :

  • CTE : Résultat scrutin CTE
    Pour consulter la liste des représentants élus, rendez-vous dans votre espace membre, rubrique élections professionnelles 2018.
    CCP : Résultat scrutin CCP
    Pour cette commission, il s’agit d’un scrutin de sigle. Les noms des représentants de l’IEP désignés par l’organisation syndicale concernée seront portés à la connaissance du personnel ultérieurement.

Le 6 décembre 2018, les agents publics seront appelés à voter pour choisir leurs représentants du personnel siégeant dans les organismes consultatifs de la fonction publique (CT, CAP, CCP) pour un mandat d’une durée de quatre ans :

  • les différents comités techniques (niveau ministériel et local) traitent des questions relatives aux services, leur organisation, les conditions de travail, etc.)
  • les commissions administratives paritaires, consultatives (pour les non-titulaires) traitent des questions d’ordre individuel (situation individuelle d’un agent, carrière, etc.)

Pour plus de détails vous pouvez consulter le document et/ou le site internet suivants :
« Instances de dialogue social – Élections professionnelles »
–  La rubrique “Élections professionnelles 2018” sur le site Enseignement supérieur – Recherche
– Site internet https://www.fonction-publique.gouv.fr/elections-professionnelles2018
Un espace réservé aux agents est également accessible en cliquant ici


LES INSTANCES DE DIALOGUE SOCIAL CONCERNÉES PAR LE RENOUVELLEMENT :

Instances ministérielles :

  • Comité technique ministériel de l’enseignement supérieur (CTMESR) : vote à l’urne le 6 décembre
  • Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaires (CTU) : vote à l’urne le 6 décembre
  • Commission administrative paritaire académique (CAPA) : vote électronique du 29 novembre au 6 décembre
  • Commission administrative paritaire nationale (CAPN) : vote électronique du 29 novembre au 6 décembre 2018

Instances de l’IEP :

  • Le comité technique d’établissement (CTE) : vote à l’urne, le 6 décembre
  • La commission consultative paritaire des agents non-titulaires (CCPANT ou CCP) : vote à l’urne le 6 décembre

Autre instance commune locale :

  • La commission paritaire d’établissement (CPE) : vote à l’urne. Les élections sont organisées par AMU et le bureau de vote placé à l’IMPGT. Pour les élections relatives à cette commission, qui ne concernent que les agents BIATSS titulaires, il convient de se reporter à l’arrêté électoral du Président d’AMU (voir infra) et au site des élections professionnelles créé par AMU : http://electionsprofessionnelles.univ-amu.fr

LES ÉLECTEURS AUX DIFFÉRENTES INSTANCES

(La qualité d’électeur notamment pour les agents contractuels est soumise à des conditions. Voir à ce titre le document ou site internet susmentionnés : « Instances de dialogue social – Élections professionnelles » et site https://www.fonction-publique.gouv.fr/elections-professionnelles2018)


Les professeurs des universités et maîtres de conférences :
CTMESR, CTU et CTE
Les PRAG : CTMESR, CTE, CAPN et CAPA
Les BIATSS titulaires : CTMESR, CTE, CAPN et CPE
Les personnels contractuels :
CTMESR, CTE et CCP

 

PRINCIPALES DATES À RETENIR

  • Date limite de dépôt de candidatures : jeudi 25 octobre 2018 à 17 heures
  • Affichage des listes électorales : au plus tard mardi 6 novembre 2018
  • Date limite de demande d’inscription sur les listes électorale : mercredi 14 novembre 2018
  • Date limite de réclamations contre des inscriptions et commissions sur les listes électorales : lundi 19 novembre
  • Date de scrutin : jeudi 6 décembre 2018 (sauf pour le vote électronique des CAP qui se déroule du 29 novembre au 6 décembre 2018)

Attention toutefois ces dates ne s’appliquent pas aux élections aux commissions paritaires. Pour plus de renseignement sur le calendrier spécifique s’appliquant à ce scrutin, consultez le site http://www.education.gouv.fr/cid22613/elections-professionnelles.html


DOCUMENTS DE CANDIDATURE

  • Formulaire de candidature organisation syndicale : CTE, CCP
  • Déclaration de candidature individuelle accompagnant la candidature de l’organisation syndicale : CTE
  • Modèle de bulletin de vote : CTE, CCP
  • Formulaire de désignation de(s) délégué(s) représentant(s) des organisations syndicales candidates : CCP, CTE
  • Demande de modification liste électorale : CTE, CCP, CAP
  • Demande de vote par correspondance : tout scrutin

ARRÊTES ÉLECTORAUX INTERNES

 

En vue de ces élections, le directeur de l’IEP a pris un ensemble d’arrêtés :

Autre arrêté :

  • Arrêté électoral AMU : élection des représentants des personnels à la commission paritaire d’établissement (arrêté du Président d’AMU, la CPE étant commune avec l’Université)

CANDIDATURES ET PROFESSIONS DE FOI DES ORGANISATIONS SYNDICALES CANDIDATES AUX DIFFÉRENTS SCRUTINS

Les listes de candidats pour chacun des scrutins, à l’exception de celles relatives aux CAP (voir ci-dessous) sont consultables dans la rubrique élections professionnelles de l’intranet.

  • Comité technique universitaire (CTU) :

1_CFTC_EPR_Prof_Foi
2_SUP_RECHERCHE_UNSA_Prof_Foi
3_SGEN_CFDT_Prof_Foi
4_SNPTES_Prof_Foi
5_SNESUP_FSU_Prof_Foi
6_FNEC_FP_FO_Prof_Foi_
7_CGT_FERC_SUP_Prof_Foi
8_SUD_EDUCATION_Prof_Foi_
9_SPEG_Prof_Foi

  • Comité technique du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche (CTMESR) :

1_SGEN_CFDT_Prof_Foi
2_SNALC_SPLENSUP_Prof_Foi
3_FSU_Prof_Foi
4_FERC_CGT_FERCSUP_Prof_Foi
5_CFTC_EPR_Prof_Foi
6_SUD_EDUC_SUD_RECH_EPST_prof_foi
7_FNEC_FP_FO_Prof_Foi
8_SNIRS_CFE-CGC_Prof_Foi
9_SAGES_prof_foi
10_SNPTES_Prof_Foi
11_UNSA_EDUCATION_Prof_Foi
12_SPEG_Prof_Foi

  • Comité technique d’établissement (CTE) : Pas de profession de foi
  • Commissions administratives paritaires : Les listes de candidats sont affichées à Saporta et à l’EPS. Elles sont également consultables avec les professions de foi sur votre espace électeur accessible via ce lien
  • Commission consultative paritaire (CCP) : Pas de profession de foi
  • Commission paritaire d’établissement (CPE) : lien vers l’intranet

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